Ecoles

RÈGLEMENT INTÉRIEUR     (Version PDF ICI)

12 Rue de la Paix

67130 LUTZELHOUSE

03.88.97.53.53

ce.0672353u@ac-strasbourg.fr

ADMISSION ET INSCRIPTION DES ÉLÈVES
a) ADMISSION À L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE
Le directeur procède à l’admission à l’école élémentaire sur présentation par les personnes responsables :
– d’un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou qu’elles font l’objet d’une contre-indication médicale,
– du certificat d’inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l’école.
Les modalités d’admission à l’école maternelle et élémentaire ne sont applicables que lors de la première inscription dans l’école concernée. Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. La portée de l’interdiction de la dissimulation du visage est étendue aux écoles.
b) SCOLARISATION DES ENFANTS HANDICAPES
Tout enfant porteur de handicap peut, dans le cadre d’un projet d’intégration, prétendre à fréquenter l’école. Il sera toujours prioritaire dans ses déplacements.

FRÉQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES
a) FRÉQUENTATION SCOLAIRE À L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE
Les familles sont tenues d’informer au plus vite et dans tous les cas l’école de toute absence et de la motiver ensuite par écrit. Pour ce faire, le répondeur est à votre disposition au 03.88.97.53.53 et des justificatifs d’absence vous ont été remis en début d’année scolaire et le seront à nouveau sur votre demande.
Des autorisations d’absences de courte durée sont accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel. Lorsque la demande aboutit à la prolongation des vacances, le directeur transmettra à l’Inspecteur de l’Education Nationale.
Si l’absence résulte d’une maladie contagieuse, un certificat médical sera exigible au retour de l’enfant à l’école.
Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l’enfant, maladie transmissible contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle de la famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent. Les autres motifs sont appréciés par le directeur académique

b) ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE
Les horaires fixés s’imposent aux enseignants, aux parents d’élèves et aux élèves.
L’horaire moyen consacré aux récréations est de 15 minutes par demi-journée à l’école élémentaire. Cet horaire doit s’imputer de manière équilibrée dans la semaine sur l’ensemble des domaines disciplinaires.
Les heures d’enseignement sont organisées le lundi, mardi, jeudi, et vendredi.
L’horaire de l’école élémentaire de Lutzelhouse est : 8h30-11h45 et 13h30-16h15.
Les enfants sont tenus d’arriver à l’heure. Tout retard sera justifié.
Le matin, l’accueil est assuré à partir de 8 heures20.
Lors de cette période d’accueil, les enfants qui n’auraient pas pris de déjeuner, peuvent prendre une collation équilibrée, en toute autonomie. Les goûters durant les périodes de récréation de 10h00 à 10h15 et de 14h45 à 15h00 sont désormais proscrits, tout comme les sucreries de toute nature.
L’après-midi, l’accueil est assuré à partir de 13 heures 20.
Il est interdit de pénétrer dans l’enceinte de l’école avant l’arrivée des maîtres de service exception faite pour le passage vers l’école maternelle. Au moment de l’accueil, les enfants sont sous la stricte et seule surveillance des enseignants de service.
La présence des parents dans la cour à ce moment là n’est donc pas souhaitable.
Un enfant ne peut pas quitter seul l’école en dehors des heures de sortie prévues. Le cas échéant, les parents doivent venir le chercher dans la classe où il se trouve et signer le registre d’appel ou un document stipulant la prise en charge régulière ou occasionnelle de l’enfant où seront mentionnées les dates et heures de prise en charge.

DROITS ET DEVOIRS
Il est interdit :
Pour les élèves
 De laisser apporter des objets dangereux dans l’enceinte de l’école (couteaux, canifs, cutters, pétards…).
 De manger des sucreries.
 De cracher et de jeter des papiers dans l’enceinte de l’école.
 De jouer à des jeux violents et dangereux.
 De quitter la cour d’école pendant les récréations.
 D’importuner les élèves de l’école maternelle lors des récréations.
 De jouer dans les toilettes ainsi que faire couler l’eau inutilement, gaspiller le papier, salir les murs ou dégrader les lieux. En cas de non-respect de cet article, les toilettes seront fermées à clef au bout de 5 minutes de récréation.
 Retourner dans les locaux en dehors des heures de classe (affaires oubliées…)
 D’utiliser un téléphone portable dans l’enceinte de l’école.
NB : les élèves apportent à l’école le matériel demandé et les objets nécessaires au travail scolaire.
Pour les parents ou responsables légaux
 De déranger l’enseignant et les enfants pendant les heures de classe. Si besoin est, prendre rendez-vous avec l’enseignant ou le directeur par l’intermédiaire du cahier de liaison de l’élève.

Il serait souhaitable de :
 S’assurer que l’enfant effectue le travail demandé en classe.
 Vérifier chaque semaine le contenu du cartable.
 Contrôler régulièrement les cahiers et classeurs, les signer si nécessaire.
 Prendre connaissance quotidiennement des messages laissés dans le cahier de liaison sans oublier de les émarger.
 Profiter des pauses des vacances pour vérifier et compléter les fournitures scolaires.
 Surveiller régulièrement les cheveux et la propreté physique.
 Prendre contact rapidement avec l’enseignant dans un premier temps ou le directeur le cas échéant, en cas de problème par le biais du cahier de liaison. Les périodes d’accueil sont destinées à accueillir les enfants dans de bonnes conditions. Ce créneau n’est pas destiné aux parents.
 Vêtir l’enfant d’une tenue adaptée aux activités proposées (tongs déconseillées…)

VIE SCOLAIRE
a) SCOLARITÉ
La participation des élèves aux sorties scolaires sans nuitée peut avoir un caractère obligatoire ou facultatif. La participation est obligatoire quand les sorties se déroulent sur le temps scolaire; elles sont dans ce cas gratuites. La souscription d’une assurance n’est pas exigée.
La participation est facultative lorsque les sorties incluent la totalité de la pause du déjeuner ou dépassent les horaires habituels de la classe. Dans ce cas, la souscription d’une assurance responsabilité civile et d’une assurance individuelle accidents corporels est exigée. La souscription d’une assurance collective est possible par l’association ou la collectivité territoriale qui participerait à l’organisation de la sortie.
Chaque sortie (exception faite des sorties de proximité) est précédée par une information écrite adressée aux familles au moins huit jours avant la sortie. Cette information comporte un talon retour signifiant que la famille reconnaît avoir été informée de cette sortie. A défaut du retour de ce talon, la veille de la sortie, dernier délai, les enfants ne sont pas emmenés et accueillis dans une autre classe. Si la sortie devait concerner toute l’école, ils seraient pris en charge par une autre école.

b) ACTIVITES SCOLAIRES, PÉRI-SCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES
Les crédits scolaires de fonctionnement et d’investissement qui couvrent les dépenses obligatoires sont inscrits au budget municipal. Les associations scolaires ou périscolaires assurent la gestion de leurs propres fonds dans le respect des règles de droit et de comptabilité applicables aux associations.
L’adhésion des enfants ou des personnes responsables aux associations scolaires ou périscolaires est facultative.
En début d’année scolaire, comme l’école est constituée en section locale de l’OCCE une contribution volontaire sera proposée lors de la réunion d’information de début d’année.
Un compte rendu financier est effectué lors de chaque conseil d’école par le mandataire.
Les associations locales à but non lucratif peuvent, avec l’accord du directeur, diffuser dans les écoles des informations sur leurs activités et manifestations.

c) ASSOCIATIONS DE PARENTS D’ELEVES
Toutes les associations de parents d’élèves présentes à l’école doivent disposer de boîtes à lettres et d’un panneau d’affichage.
Les messages peuvent transiter par voie électronique à l’adresse suivante :
delegues_elementaire_lutzelhouse@yahoo.com

d) RÉCOMPENSES ET SANCTIONS
En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, l’enseignant ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées.
Tout châtiment corporel est strictement interdit.
Un élève ne peut être privé de récréation à titre de punition ou pour terminer un travail.
Les manquements au règlement intérieur de l’école et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative .
e) APC (Activités Pédagogiques Complémentaires)
Elles sont organisées pour des groupes restreints d’élèves
1°Pour l’aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages.
2° Pour une aide au travail personnel ou pour une activité prévue par le projet d’école, le cas échéant en lien avec le projet éducatif territorial.
L’organisation générale de ces activités pédagogiques complémentaires est arrêtée par l’inspecteur de l’éducation nationale de la circonscription, sur proposition du conseil des maîtres. Les dispositions retenues à ce titre sont inscrites dans le projet d’école.
Le maître de chaque classe dresse, après avoir recueilli l’accord des parents ou du représentant légal, la liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques complémentaires.

LOCAUX SCOLAIRES: USAGE, SÉCURITÉ ET HYGIÈNE
a) LOCAUX SCOLAIRES
L’aménagement et l’entretien des espaces extérieurs réservés aux élèves, ainsi que l’installation et l’entretien des matériels mis à leur disposition relèvent de la compétence des municipalités.
En cas de risque constaté, le directeur en informe par écrit le maire et adresse une copie du courrier à l’Inspecteur de circonscription. Il doit notamment signaler au maire l’état défectueux de matériels ou installations.

b) DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
Il est interdit de fumer dans les locaux scolaires et dans les lieux non couverts des écoles

c) HYGIÈNE DES LOCAUX ET DU MATERIEL
Le règlement intérieur de l’école établit les différentes mesures quotidiennes destinées à répondre à ce besoin.
Le nettoyage doit être effectué chaque jour avec un linge humide. L’aération doit être suffisante pour maintenir les locaux en état de salubrité. Les fenêtres des salles de classe sont tenues dans un état permanent de propreté.
La désinfection habituelle des locaux et des surfaces doit être effectuée après un nettoyage soigneux. Elle sera réalisée à échéances rapprochées (au moins deux fois par semaine).
L’ensemble du mobilier (étagères, plans de peinture…) sera régulièrement entretenu, de même que les vestiaires du personnel et des élèves et le matériel pédagogique.
Les enfants sont en outre encouragés par leur enseignant à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène, facilitée par la mise à disposition et le renouvellement du matériel nécessaire (serviettes, savon, papier hygiénique…).
La vie scolaire est une vie en société qui exige un minimum de respect d’autrui et de politesse. Elle exclut toute brutalité corporelle ou verbale.

Il faut :
 Respecter le mobilier scolaire et le maintenir en bon état.
 Soigner les cahiers, les classeurs, les manuels scolaires et les livres de la bibliothèque.

ACCUEIL ET REMISE DES ELEVES ; SURVEILLANCE ET SECURITE DES ELEVES
a) ACCUEIL, SORTIE ET REMISE DES ELEVES
Avant que les enfants soient pris en charge par les enseignants, ils restent sous la seule responsabilité des parents. La surveillance s’exerce dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires, de l’accueil (10 minutes avant l’entrée en classe) jusqu’à la fin des cours, y compris les cours différés situés hors temps scolaire.
Les enfants intégrant la structure périscolaire « La case à Toto » lors de la pause méridienne ou en fin d’après-midi sont pris en charge sous le préau de l’école.
Les enseignants accompagnent les élèves jusqu’aux limites de l’école lors de la fin des cours.

COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES
Le Directeur convie les parents d’élèves à une réunion d’information qui se tiendra dans les jours qui suivent la rentrée.
Les rencontres entre parents d’élèves et enseignants seront mises en place à la demande de l’une ou l’autre des parties. Le cahier de liaison sera l’outil à privilégier pour une facilité d’organisation.

SANTE SCOLAIRE
a) ORGANISATION DES SOINS ET DES URGENCES
Tous les incidents concernant la santé des élèves et les accidents survenus en milieu scolaire doivent être inscrits dans un registre des soins et notifiés par écrit aux parents.

b) PROTECTION DE LA COLLECTIVITE
Afin de limiter les risques pouvant être liés à l’utilisation de denrées périssables lors de la réalisation de goûters ou repas organisés à l’école ou pour l’école, certains moyens simples sont à mettre en oeuvre. Une fiche récapitulative (Circ. 2002-004 3/10/02) pourra être adressée aux personnes concernées.
Afin de limiter les risques, seules sont acceptées les denrées ne nécessitant pas de conservation au froid.
L’affichage du numéro vert « 119 » est obligatoire dans chaque salle de classe de l’école. Il sera également affiché le N° Vert « 3020 » dédié au signalement de faits de harcèlement.
CHARTE DE L’UTILISATION DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION POUR L’ENSEIGNEMENT (TICE) (Voir annexe 1)
L’école élémentaire de Lutzelhouse permet dans le cadre de sa mission, l’accès sous conditions aux TICE. Les utilisateurs (élèves, enseignants, intervenants extérieurs chargés ou non d’enseignement) en apposant leur signature au bas de cette charte, reconnaissent devoir utiliser ces technologies et en particulier le volet faisant appel à l’utilisation de l’internet en plein accord avec les textes de cette même charte.
Ce texte est un extrait du règlement-type départemental des écoles maternelles et élémentaires. Les passages en italique sont propres à l’école élémentaire de Lutzelhouse.
Approuvé par le Conseil d’école du 03/07/2018

Annexe 1
CHARTE DE L’UTILISATION DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION POUR L’ENSEIGNEMENT (TICE) A L’ECOLE ELEMENTAIRE DE LUTZELHOUSE
Le brevet informatique et internet (B2i) permet à tous les élèves de maîtriser, avec efficacité et civisme, ces nouveaux moyens de communication.
Pour ce faire, l’école de Lutzelhouse dispose de divers moyens technologiques tels que :
Des ordinateurs portables permettant l’accès à l’Internet via une liaison WIFI.
Un Tableau Blanc Interactif.
Un vidéoprojecteur Dans notre école, il avait été prévu dès l’origine un interrupteur permettant de couper l’émission continue du wifi. De ce fait, les élèves qui désirent avoir accès à l’Internet, enclenchent le commutateur situé dans le bureau de direction et signalent leur action par la présence d’une étiquette classe qu’ils enlèvent lorsqu’ils éteignent les émissions. PROTECTION DES ELEVES
Éviter que les élèves ne soient confrontés à des sites illicites ou inappropriés constitue un enjeu important de la maitrise de l’accès à Internet dans le cadre scolaire. Le filtrage a pour finalité de répondre aux exigences de protection des mineurs mais également d’assurer la sécurité du système d’information de l’établissement. Notre école dispose d’un système de filtrage dédié mis en place par les services de l’académie de Strasbourg.
L’Etablissement et les équipes pédagogiques se doivent de protéger les élèves en les préparant, en les conseillant, en les assistant dans leur utilisation de l’internet et des réseaux numériques en insistant sur des consignes spécifiques de sécurité, comme par exemple le respect des règles de protection des oeuvres, de la vie privée, des données à caractère personnel.
Ces activités devront être organisées de telle manière que les élèves soient incités à se poser les bonnes questions déontologiques et qu’ils aient personnellement et directement la possibilité d’appréhender les contraintes et réalités de la création et de la transmission d’informations
LA NECESSITE DE RESPECTER LA LEGISLATION.
En classe, les élèves sont sensibilisés aux notions de droit et de propriété des contenus pouvant être à la portée des utilisateurs.
La Charte ne se substituant pas au règlement intérieur de l’Etablissement, le non-respect des principes établis ou rappelés par la Charte pourra donner lieu à une limitation ou une suppression de l’accès aux Services, à des sanctions disciplinaires prévues dans les règlements en vigueur de l’Education Nationale et de l’Etablissement, à des sanctions pénales prévues par les lois en vigueur.
Le premier filtre reste l’enseignant qui doit pouvoir réagir très rapidement si un élève se retrouve face à un contenu choquant. Cela implique que toute activité en ligne sera encadrée par un adulte qualifié. Si les élèves doivent travailler en autonomie sur des postes de travail, on privilégiera des activités qui utilisent des données locales (travaux sur logiciels installés sur les machines, traitement de texte, éditeurs d’images…).
 

DROIT ET RESPECT DE LA VIE PRIVEE
Comme toute personne physique, l’enfant “a droit au respect de sa vie privée”. Aussi l’autorisation écrite des parents ou tuteurs est-elle obligatoire en cas de fixation ou de diffusion, sur quelque support que ce soit, d’images d’élèves mineurs.
Une charte simplifiée sera élaborée par les enfants eux-mêmes, au cours de l’année scolaire 2015-2016. Celle-ci sera rédigée dans un langage facilement compréhensible par les plus jeunes d’entre eux. La charte simplifiée donnera lieu à un travail d’exploitation en classe. Cette charte sera signée par les élèves et leur représentant légal.

Annexe 2
CHARTE DE LA LAÏCITE
La charte de la laïcité est consultable sur le site du gouvernement à l’adresse suivante.
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=73659
Elle est également affichée à l’école.
Ci-dessous, la charte expliquée aux enfants éditée par la ligue de l’enseignement.
Règlement adopté lors du conseil d’école du 03 juillet 2018

LE CONSEIL D’ÉCOLE